01 avril 2008

Mise en place des commissions communales et délégations à la communauté de communes et aux syndicats

Questions diverses

11 avril 2008

Affectation des résultats de fonctionnement 2007

Vote du budget primitif 2008

Questions diverses (déneigement)

23 septembre 2008

0 – Site internet :

1 – Avenants travaux étages supérieurs ancienne école des Sœurs :

2 – Travaux Avenue Jean BONNEVIALLE – Demande de subventions :

3 – Modification des statuts de la Communauté de Communes Loire Semène :

4 – Convention de mise à disposition des agents instructeurs de la communauté de communes :

5 – Assurance risques statutaires du personnel communal :

6 – Astreintes hivernales :

7 – Ordinateurs école publique :

8 – Admissions en non-valeur :

 

9 – Encaissement d'un chèque pour photocopies :

10 – Tarifs cantine scolaire :

11 – Acquisition terrain à Salgotier :

11 juin 2008

1         APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2008    

2         RENOVATION DES COURS DE TENNIS     

3         AMENDES DE POLICE

4        SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ECOLE PUBLIQUE        

5      AVENANT  - TRAVAUX  A L’ETAGE DE L’ECOLE DES SŒURS - LOT N°1

6      TRAVAUX  CHEMIN DU BRUAT.

7      CONVENTION ANNULATION DE SERVITUDE DE RESEAUX.

8     CESSIONS DE TERRAINS A LA COMMUNE

9     CONVENTION   DE   DEMATERIALISATION  DE  MARCHE  PUBLIC

 

10     COMMISSION  LOCALE  D’EVALUATION  DES CHARGES  TRANSFEREE 

 11       DELEGATIONS AU MAIRE

12     SUBVENTION DE LA BOULE AMICALE.

13   COMMISSION EAU

 14    ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE

15     QUESTIONS DIVERSES


1 - Zone de covoiturage

2 - Equipe  FSGT

 

3 - Vente d’herbe sur pied

4 -  Carnivores domestiques errants

 

5  - Reliure des tables décennales - Registre d’état civil.

7 - Ecole Publique - Education à l’environnement.

 

8 - Déplacement de containeurs.

 

9 - Danger sur voie communale.

9 juillet 2008

Rapport annuel sur l'eau 2007

Projet ZAC

Assistance à maître d'ouvrage Avenue Jean Bonnevialle

Avenue Jean Bonnevialle - consultations

Déclassement de la Rn 88

Céssation du terrain Roux

Eclairage public du pont rouge

Contrat maintenance informatique

Désignation d'un référent tourisme

Retrait des délégations au SICTOM

Indemnisation satagiaire

Questions diverses

17 décembre 2008

1         REMBOURSEMENTS DES FRAIS A LA SCI DEMARS

 

2         VIREMENTS DE CREDIT

 

3         TARIFS COMMUNAUX

 

4         QUESTIONS DIVERSES

                   Demande d’illumination de l’église

 

                   Options de déneigement


Intervention  du cabinet Republicae mandaté par la Communauté de Communes Loire Semène afin d’établir un plan de mandat au plus près de la population et des élus.