Mise en place des commissions communales et délégations à la communauté de communes et aux syndicats
Questions diverses
Mise en place des commissions communales et délégations à la communauté de communes et aux syndicats
Questions diverses
Affectation des résultats de fonctionnement 2007
Vote du budget primitif 2008
Questions diverses (déneigement)
0 – Site internet :
1 – Avenants travaux étages supérieurs ancienne école des Sœurs :
2 – Travaux Avenue Jean BONNEVIALLE – Demande de subventions :
3 – Modification des statuts de la Communauté de Communes Loire Semène :
4 – Convention de mise à disposition des agents instructeurs de la communauté de communes :
5 – Assurance risques statutaires du personnel communal :
6 – Astreintes hivernales :
7 – Ordinateurs école publique :
8 – Admissions en non-valeur :
9 – Encaissement d'un chèque pour photocopies :
10 – Tarifs cantine scolaire :
11 – Acquisition terrain à Salgotier :
1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2008
2 RENOVATION DES COURS DE TENNIS
3 AMENDES DE POLICE
4 SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ECOLE PUBLIQUE
5 AVENANT - TRAVAUX A L’ETAGE DE L’ECOLE DES SŒURS - LOT N°1
6 TRAVAUX CHEMIN DU BRUAT.
7 CONVENTION ANNULATION DE SERVITUDE DE RESEAUX.
8 CESSIONS DE TERRAINS A LA COMMUNE
9 CONVENTION DE DEMATERIALISATION DE MARCHE PUBLIC
10 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREE
11 DELEGATIONS AU MAIRE
12 SUBVENTION DE LA BOULE AMICALE.
13 COMMISSION EAU
14 ADHESION FONDATION DU PATRIMOINE
15 QUESTIONS DIVERSES
1 - Zone de covoiturage
2 - Equipe FSGT
3 - Vente d’herbe sur pied
4 - Carnivores domestiques errants
5 - Reliure des tables décennales - Registre d’état civil.
7 - Ecole Publique - Education à l’environnement.
8 - Déplacement de containeurs.
9 - Danger sur voie communale.
Rapport annuel sur l'eau 2007
Projet ZAC
Assistance à maître d'ouvrage Avenue Jean Bonnevialle
Avenue Jean Bonnevialle - consultations
Déclassement de la Rn 88
Céssation du terrain Roux
Eclairage public du pont rouge
Contrat maintenance informatique
Désignation d'un référent tourisme
Retrait des délégations au SICTOM
Indemnisation satagiaire
Questions diverses
1 REMBOURSEMENTS DES FRAIS A LA SCI DEMARS
2 VIREMENTS DE CREDIT
3 TARIFS COMMUNAUX
4 QUESTIONS DIVERSES
Demande d’illumination de l’église
Options de déneigement
Intervention du cabinet Republicae mandaté par la Communauté de Communes Loire Semène afin d’établir un plan de mandat au plus près de la population et des élus.