2- Comptes de gestion 2009: budgets commune – eau – assainissement
3- Demande DGE 2010: requalification et mise en sécurité Ave Jean Bonnevialle
4- Demande réserve parlementaire: requalification et mise en sécurité ave Jean Bonnevialle
5- Convention provisoire d’exploitation du service public eau avec VEOLIA jusqu’au 31/12/2010
6- Convention mise à disposition de biens au Sivom
7- Renouvellement DSP Eau Potable
8- Travaux voirie départementale CD 500
9- Modification des statuts de CCLS
10- Demande de prolongation réseau assainissement
11- Indemnités agents recenseurs
12- Convention CDG pour assistance progiciels
13- Convention CCLS: mise à disposition du local de la bibliothèque
14- Convention conservation archives usine relais par la CCLS
15- Demande de subvention collège Jeanne d’Arc pour financement participation équipe cross country aux finales nationales du 8 au 11 mars
16- Demandes de subventions CFA «Les Mouliniers» - CFA «Michel Cluzel»
Ratio d’avancement de grade du personnel communal
17- Contrat de maintenance préventif bâtiment communaux
18- Rachat site internet et contrat de maintenance avec Réseau des communes
19- Questions et infos diverses
1- Affectation des résultats
2- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 voté par nature
3- Renouvellement de la Déaégation de Service Public Eau Potable
4-Désignation du correspondant de crise
1- Rapport sur l'eau 2009
2- Avenants travaux Ecole publique
3- Convention OGEC
4- Convention avec la commune de Saint-Didier
5- Taxe locale d'équipement
6- Commission DSP
7- Renouvellement du matériel informatique mairie
8- Contrats de travail
9- Restaurant scolaire: nouveaux tarifs
10- Subventions exceptionnelles
11- Vente d'herbe sur pied: Tarif 2010
12- Prêts 2010
13- Questions diverses
-Antenne TNT
-Cercle ouvrier - autorisation
-Avancée des travaux Avenue Jean Bonnevialle
1 - Plan Prévention Risque Inondations
2 - Éclairage public terrain multi-activités
3 - Télévision numérique terrestre TNT
4 – Travaux de voirie 2010
5 – Acquisition véhicule services techniques
6 - Décision budgétaire modificative
7 – Renouvellement convention assistance
8 – Astreintes hivernales
9 – Convention avec la commune de ST DIDIER pour participation
10 – Modification du tableau des emplois
11 - Subventions exceptionnelles
12 – Admission en non-valeur
13 – Questions diverses
-colombarium
-logement famille Frango
-bancs et bordures Boule Amicale
1 - Délégation de Service Public Contrat d'affermage
2 - Convention d'assistance proosée par le cabinet BAC
3 - Travaux en régie :
4 - Virements de crédits budgétaires
5 - Dépenses d'investissement 2011
6 - Subvention Noël des scolaires
7 - Subvention APEL
8 - Amortissement site internet
9 - Amortissement frais d'études
10 - Tarifs publics 2011
11 - Questions diverses
-consultation a été effectuée concernant les diverses assurances de la commune
-affaire TRANCHARD-ROUCHOUSE
-école publique: avenants à signer avec les entreprises SABY et BASTIN
