Compte-rendu du conseil du 15 avril 2011

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Conseil du 15 avril 2011

1   Approbation du compte-rendu du 22 février 2011 

2   Affectation des résultats

3   Vote du budget primitif  2011   -  voté par nature 

                                         budget commune

                                          budget eau

                                          budget assainissement

4   Construction d'une nouvelle caserne 

        Regroupement des centres Saint-Didier et La Séauve

  Demande du paiement d'une caution par les entreprises

6   Transfert de voirie de l'ex-SIDIC

7   Remboursement au Sou des Ecoles sous forme de subvention exceptionnelle

8   Réparation des moteurs des cloches de l'église

9   Réparation de l'horloge de la mairie

10 Modification des statuts de la Communauté de Communes Loire Semène

11 Reprise d'une concession au cimetière

12 Questions diverses

        a) Demandes de subventions

         b)  Réserve parlementaire

         c)  Infos Columbarium

Compte-rendu du conseil du 17 juin 2011

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Conseil du 17 juin 2011


1 -   Désignation des délégués et suppléants aux élections sénatoriales

2 -   Approbation du compte-rendu des délibérations du conseil municipal du 15 avril 2011

3 -   Vote des crédits budgétaires supplémentaires

4 -   Régime indemnitaire des employés municipaux

5 -   District de football de la Haute-Loire

6 -   Mise en sécurité Rue de la Source

-   Eclairage public - Zone multi-activités

8 -   Acquisition de terrain sur le domaine public communal

9 -   Rapport annuel 2010 VEOLIA

10 - Médecine Préventive

11 - Demande de subvention exceptionnelle Intrépide Musique

12 - Subventions APEL et Sou des Ecoles

13 - Dissolution du SIVU des télés privées

14 - Indemnité du stagiaire aux services techniques

15 - Demande de subvention Croix Rouge

16 - Informations diverses

       Compte-rendu de la commission Voirie

       Compte-rendu de la commission Bâtiments

       Courrier du Conseil Régional Réseau ferroviaire

       Courrier de remerciement des habitants des Palettes

       Courrier de remerciement des enseignants et élèves de l'Ecole Publique



compte-rendu du conseil du 21-07-11

Conseil du 21 juillet 2011


1 - Présentation par RTE de la future ligne à très haute tension

2 - Modification budgétaire

3 - Proposition de signer un contrat d'apprentissage

4 - Indemnité du receveur suite au changement de percepteur

5 - Questions diverses

-Subvention concours de manoeuvre JSP

-Boule Amicale: challenge de la municipalité

-Espace socio-culturel

Compte-rendu du conseil du 25 août 2011

Conseil du 25 août 2011


1 -  APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 

2 - Ligne à très haute tension: motion

3 - Syndicat d'éléctrification

4 - Modification budgétaire

5 - Espace socio-culturel

6 - Subvention exceptionnelle Intrépide Musique

7 - Infos diverses

Compte-rendu du conseil du 18 novembre 2011

Conseil du 18 novembre 2011


       APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25-08-11

1 - Taxe d'aménagement

2 - Convention déneigement

3 - Astreinte hivernale

4 - Poteau incendie La Prévaudière

5 - Adhésion de la commune de la Voute sur Loire à la SICDDE

6 - Subvention exceptionnelle aux clubs de foot de la rive droite du Lignon

7 - Subvention exceptionnelle à l'acca

8 - Salle polyvalente: l'APEL demande une exonération.

9 - Questions diverses

- caserne de Saint-Didier la Séauve

- bulletin municipal 2011

- point sur les lignes THT

Compte-rendu du conseil du 21 décembre 2011


Conseil du 21 décembre2011


 Approbation du compte-rendu du 18 novembre 2011 

1 Travaux en régie 

2 Dépenses d’investissements 

3 Subvention arbre de noël 

4 Tarifs publics 2012 

5 Participation Fonds Solidarité Logement 

6 Mise à disposition des réseaux gaz et réserve incendie à la CCLS 

7 Virement de crédits 

8 Casernement pompiers 

9 Contrat photocopieur 

10 Questions diverses 

-        Révision du PLU de Sainte-Sigolène 

-        Carrefour de la Prévaudière

-        Compromis RTE