Conseil du 14 mars 2012
1 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION COMMUNE – EAU - ASSAINISSEMENT
2 APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS COMMUNE – EAU – ASSAINISSEMENT
3 Demande de DETR 2012
4 ECLAIRAGE PUBLIC – TRANSFERT DE COMPETENCE
5 AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
6 CESSIONDE TERRAIN
7 REHABILITATION DU BARRAGE DES PLATS
8 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
9 INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur le Maire rappelle le courrier de Monsieur PRESBYTERO qui sollicite l'autorisation d'installation d'une activité
paint-ball dans l'aire de loisirs.
Monsieur le Maire rappelle la commémoration du 50ème anniversaire du cessez le feu en Algérie qui aura lieu le
dimanche 18 mars 2012.
Conseil du 05 avril 2012
1 BUDGET/ AFFECTATION DES RESULTATS
2 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012
Budget Commune
Vote du taux des impôts directs
Convention OGEC
Budget Eau
Budget Assainissement
3 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS
4 INFORMATIONS DIVERSES
Fourrière municipale
Parc Accrobranche
Conseil du 13 juin 2012
1 Vote des subventions année 2012
2 Acquisition diverses parcelles de terrain Salgotier / Mme Reviron
3 SICCDE - Acceptation candidature commune de Saint-Vincent
4 Insatauration Participation pour assainissement collectif (PAC)
5 Constitution d'un groupement de commandes en vue de retenir une plateforme de
dématérialisation de marchés publics
6 Convention pour location de terrain pour M Tendille
7 Convention de mise à disposition de terrain pour accrobranche et autorisation d'exploiter une
licence II pour vente de boissons
8 Affermage Véolia - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (élaboré par BAC Conseil)
9 Régie de recettes droits photocopies
10 Questions diverses
-Présentation du panneau de réglementation sur l'Aire naturelle de la Semène - Plan d'eau
-Planning des élections 2è tour.
Conseil du 21 novembre 2012
1 Rapport d'activité VEOLIA 2011
2 Adhésion au groupement de commande avec la CCLS pour le Pôle Culture Jeunesse
3 Convention déneigement Voirie Communale « Les portes du Velay »
4 Astreintes hivernales
5 Assurances risques statutaires
6 Assurances risques prévoyance
7 Subventions arbres de noël
8 Questions diverses
-Demande de subvention Croix Rouge
-Remboursement de dégâts liés à un accident de la circulation
-Infos CISPD
-Infos diverses
Conseil du 18 décembre 2012
1 Travaux en régie 2012 - TARIFS
2 Dépenses d'investissement
3 Tarifs publics 2013
4 Décision modificative du budget
5 Renouvellement convention ATESAT
6 Régime indemnitaire
7 Demandes subvention Léz'arts
8 Questions diverses
-Courrier Séauve Sport
-Rencontre avec Monsieur le Préfet (au sujet des incivilités)
-Date du prochain conseil
-Infos délégation communauté de communes