Conseil du 23 janvier 2013
1 Projet centre socio-culturel: CAO du groupement de commande
2 Demande DETR 2013
3 Fond de solidarité logement (FSL)
4 Subvention Séauve Sport suite à un acte de vandalisme sur le local foot
5 Subvention Ecole Saint-Joseph
6 Virement de crédit
7 Terrain REVIRON Salgotier
8 Mariage pour tous
9 INFORMATIONS DIVERSES
Courrier Cantus Sylva
Conseil du 08 avril 2013
1 Affectations des résultats
2 Vote des budgets primitifs 2013 Commune Eau Assainissement
a) Vote des taux d'imposition 2013
b) Convention OGEC 2013
3 Voirie La Prévaudière: Demande de riverains.
4 Demande de participation communale
pour la desserte d'un chemin forestier
5 Convention Parc Accrobranche
Conseil du 24 juillet 2013
1 Projet centre socio-culturel: DETR Tranches de travaux
2 Centre socioculturel - Avant Projet Définitif
3 Centre socioculturel - Demande de permis de construire
4 Indemnités de fonction du maire
5 Subvention Exceptionnelle Boule Amicale
6 Location de l'appartement de l'école publique
7 QUESTIONS DIVERSES
Animation Plan d'Eau
Infos Voirie (annonce de travaux)
Conseil du 06 décembre 2013
Ordre du jour:
1 - Astreintes hivernales
2 - Travaux en régie 2013
3 - Dépenses d'investissement
4 - Subvention de Noël des écoles
5 - Modification du tableau des emplois
6 - Décision modificative
7 - Biens de section Salgotier
8 - Sécurisation rue Marcel Pagnol
9 - Subvention exceptionnelle ACCA
10 - Subvention comité des fêtes de Saint-Just Malmont
11 - Questions diverses Rythmes Scolaires