2014

Conseil du 30 mars 2014

Ordre du jour:

1- Election du maire et des adjoints

Conseil du 11 avril 2014

Ordre du jour:

1. Délégations au maire

2. Information des délégations aux adjoints et conseillers

3. Indemnités Maire - Adjoints et conseillers délégués

4. Indemnités trésorier

5. Mise en place des commissions communales

6. Désignations des délégués

7. CCAS

   - Détermination du nombre de membres

   - Désignation des membres

8. C.C.I.D

   - Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

     - Détermination du nombre de membres

Conseil du 24 Avril 2014

Ordre du jour:

1- Affectation des résultats de fonctionnement 2013 des budgets Eau-Assainissement-Commune

2- Présentation et vote des budgets primitifs 2014 Eau-Assainissement-Commune

3- Vote des taux des impôts directs communaux 2014

4- Contrat d'association école St Joseph-participation communale année scolaire 2013/2014

5- Echange de terrain GARNIER-CHABOT / COMMUNES St Didier et la Séauve

6- Questions diverses

Conseil du 25 juin 2014

Ordre du jour :

1- Subventions aux associations communales

2- Mise en place d'une délimitation du périmètre sur les commerces

3- Règlement du columbarium

4- Travaux sur ravalement de façades - obligation de déclaration préalable

5- Recrutement agents pour remplacement saisonniers ou occasionnels

6- Fonds de Solidarité Logement

7- Centre socio-culturel : demande de réserve parlementaire

8- Avis sur adhésion des communes de Bas en Basset - St Julien du Pinet et Marlhes

au syndicat des carnivores errants

9- Convention terrain BONNET "Le Bruat" révision du tarif et réduction de titre de recettes

10- Convention terrain TENDILLE "Bozon"

11- Convention TRAMPO 43 "Plan d'eau"

12- Convention FOOTGOLF "Plan d'eau"

13- ERDF - Désignation d'un correspondant de crise

14- Demandes de subventions diverses

15- R.P.Q.S 2013 - service de l'eau

16- Questions diverses

        - subvention exceptionnelle "Fil de la Semène"

        - financement passe à poissons

Conseil du 17 octobre 2014

Ordre du jour :

Intervention du Lieutenant Hubert MOULIN et du Lieutenant Roger CARRICONDO pour présenter le SDIS 43

1 - Transformation du POS en PLU - Lancement de procédure

2 - Mise en place des astreintes hivernales

3 - Droit de préemption sur les commerces

4 - Route de Bozon - Délégation au maire pour consultation maître d'oeuvre

5 - Convention de mise à disposition à la CCLS de locaux pour TAP

6 - Convention de mise à disposition à la CCLS d'agent pour TAP

7 - Convention avec la CCLS pour reversement du fond d'amorçage

8 -Convention GRDF pour mise en place de compteurs communicants

9 - Echange de terrain avec Mr Noël Grange

10 - Impôts foncier biens des sections "les Granges"

11 - Demande d'emplacement pour camion restauration rapide

12 - Titres irrécouvrables

13 - Demande de subvention INTREPIDE MUSIQUE

14 - Questions diverses

      - Motions

Conseil du 05 décembre 2014 à 20h

Ordre du jour

1 - Election sénatoriale partielle du 25/01/2015 - Désignation des délégués titulaires et suppléants.

Conseil du 05 décembre 2014 à 20h30

Ordre du jour

1 - Avenant 1 et 2 à la convention du groupement de commande et convention de co-maitrise d'ouvrage pour le centre socio-culturel

2- Travaux en régie 2014

3 Transfert de compétence fauchage de la CCLS à la Commune

4- Dépenses investissement 2015 avant vote du BP

5- Modifications budgétaires

6- Tarif communaux 2015

7- Déclaration préalable pour clôtures

8- Avenant contrat de rivière - prolongation d'une année

9- Subvention transport piscine école St Joseph

10- Subvention exceptionnelle amicale "Velay-Semène"

11- Subvention exceptionnelle comité des fêtes de St Just Malmont

12- Participation arbre de Noël des enfants des écoles

13- Questions diverses

Conseil du 19 décembre 2014

Ordre du jour

1- Centre socio Culturel: Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises

2- Centre Socio Culturel: Lancement appel d'Offres

3- Devis ERDF - Dévoiement lignes moyenne tension aux abords du Centre Socio Culturel

4- Cession terrain communal à Mme Frison à Salgotier

5- Questions diverses