Conseil du 06 mars 2015
Ordre du jour
1- Centre Socio-culturel: signature des marchés de travaux
2- Centre Socio-culturel: négociation lots infructueux
3- Centre socio-culturel: dévoiement réseaux EDF - signature de la convention
4- Travaux route de Bozon: choix du maître-d'oeuvre
5- CG2D 2015
6- Modification compétences et statuts de la CCLS
7- CCLS: signature de la convention "illumination de Noël"
8- Amortissement participation
aux travaux éclairage public 2014
9- Amortissement participation carrefour de la Prévaudière
10- Rémunération des agents recenseurs
11- Désignation référent ambroisie
12- Questions diverses
Conseil du 17 mars 2015
Ordre du jour
1 - Comptes de gestion 2014 - budgets Commune + Eau + Assainissement
2- Comptes administratifs 2014 - budgets Commune + Eau + Assainissement
3 - Dossier DETR 2015
4 - Convention assistance retraite avec le CDG
5 - Versement subvention exceptionnelle Fil de la Semène
6 - Proposition contrats copieurs Mairie + Ecole
7 - Questions diverses
Conseil du 07 avril 2015
Ordre du jour
1- Affectation des résultats de fonctionnement des budgets 2014 :Commune - Eau - Assainissement
2- Vote des budgets primitifs 2015 : Commune - Eau - Assainissement
3- Vote des taux d'impositions 2015
4- Contrat d'association Ecole St Joseph: participation
communale année scolaire 2014/2015
5- Convention CDG pour dématérialisation des procédures
6- Demande d'adhésion de la commune d'Araules au SICCDE
7- Proposition d'achat terrains MALAURE
8- Questions diverses
Conseil du 29 mai 2015
Ordre du jour
1- Centre Socio-culturel - contrat AUVERGNE PLUS
2- Achat terrains MALAURE
3- Modification du tableau des emplois
4- GRDF - compteurs communicants
5- Subventions associations 2015
6- Demande de subvention fête du lait
7- Fauchage bord de voirie
8- Adhésion à l'association des maires ruraux
9- Demande de subventions comité des fêtes séauvois
10- Mise à disposition terrain communal du plan d'eau pour Footgolf
11- Discussion sur proposition extinctioçn de l'éclairage public
12- Questions diverses
Conseil du 10 juillet 2015
Ordre du jour
1- Demande de réserve parlementaire centre socio-culturel
2- Demande de subvention Groupe Action Locale - programme LEADER
3- Aire de loisirs - abandon de créance
4- Gratification stagiaire
5- RPQS - service Eau 2014
6- Questions diverses
Conseil du 25 septembre 2015
Ordre du jour
1 - Centre socio-culturel: théâtre de plein air - avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage à passer avec la CCLS
2- Centre socio-culturel: théâtre de plein air - avant-projet définitif - plan de financement
3 - Centre socio-culturel: théâtre de plein air - subvention LEADER - plan de financement
4 - Elaboration du PLU: mise en place d'une commission spéciale
5 - Renouvellement convention de déneigement avec Mr Frederic CELLE
6 - Astreintes hivernales
7 - Convention de reversement du fonds de soutien à la CCLS dans le cadre de la mise en place des TAP
8 - DUP - périmètre de protection de la Clare - Mise à jour du POS
9 - Convention pour mise à disposition de terrain communal
10 - Questions diverses
Conseil du 09 décembre 2015
Ordre du jour
1- Rapport d'activités VEOLIA 2014
2- Projet S.D.C.I - avis du conseil municipal
3- Travaux centre socio-culturel: affermissement des tranches conditionnelles
4- Rapport d'activité CCLS 2014
5- Travaux en régie 2015
6- Dépenses d'investissements
7- Indemnités de fonction adjoint
8- Amortissement participation aux travaux caserne des Pompiers
9- Convention de mise à disposition d'un agent à la CCLS pour les TAP
10- Convention CDG assistance Progiciels
11- Participation arbre de noël des écoles
12- Projet transfert de compétence EAU-ASSAINISSEMENT au SIVOM
13- Admission en non-valeur
14- Modification budgétaire 2015
15- Questions diverses
