2016

Conseil du 27 janvier 2016

Ordre du jour

1- Demande DETR 2016

2- Centre Socio-Culturel: avenant travaux

3- Demande de réserve parlementaire sur équipement cuisine Centre Socio-Culturel

4- Redevance occupation provisoire du domaine public gaz

5- Sinistre route de Bozon: suite à donner

6- Remboursement frais "fil de la Semène" pour cadeaux des enfants nés en 2015

7- Questions diverses

Conseil du 04 mars 2016

Ordre du jour:

1- Comptes de gestion 2015 - budgets Commune - Eau - Assainissement

2- Comptes administratifs 2015 - budgets Commune - Eau - Assainissement

3- Travaux AEP et Assainissement Route de Bozon:

Demande de subventions => Conseil Départemental et Agence de l'Eau Loire Bretagne

4- Centre Socio Culturel:

- Affermissement des tranches conditionnelles n°3, n°10:

- Avenant marché MOULIN

- Avenant marché SABY - éclairage extérieur + éclairage cuisine

- Avenant marché de maîtrise d'oeuvre pour théâtre de plein air

5- Acquisition d'un véhicule pour les services techniques

6- Convention de mise à disposition de personnel au SIVOM

7- Questions diverses

Conseil du 15 avril 2016

Ordre du jour:

1- Affectation des résultats de fonctionnement 2015 - Eau - Commune - Assainissement

2- Vote des budgets primitifs 2016 - Eau - Commune - Assainissement

3- Vote des taux d'imposition 2016

4- Contrat d'association école St Joseph - Participation communale année scolaire 2015/2016

5- Convention CDG pour contrat d'assurance risques statutaires

6- Centre socio-culturel:

- avenant BOUTIN : + 1 208.40€

- avenant ASTRUC : + 6 538.00€

7- Convention SIVOM pour remboursement des frais de secrétariat

8- Questions diverses

Conseil du 27 mai 2016

Ordre du jour:

1- Travaux Route de Bozon : Validation du DCE

2- Travaux Route de Bozon : lancement de la consultation des entreprises

3- Présentation du projet définitif du théâtre de plein air

4- Acquisition de materiel pour cuisine CSC

5- Echange de terrain Gilles JANUEL

6- Subvention aux associations

7- Subvention exceptionnelle Tennis-club

8- Mise à disposition du terrain de Footgolf pour 2016

9-Questions diverses

Conseil du 30 septembre 2016

Ordre du jour:

1- Elaboration du PLU - Débat d'orientation générale du projet PADD

2- Centre socio-culturel : avenants aux travaux

3- Centre socio-culturel : approbation du règlement intérieur et tarifs de location

4- Création de 2 postes CUI/CAE

5- Convention BAC CONSEILS : suivi contrat DSP eau potable

6- Assurances risques statutaires

7- Tarifs cantine municipale

8- Acquisition de véhicule

9- Admission en non valeur

10-Questions diverses