Conseil du 22 février 2019
Ordre du jour:
1- Demande DETR 2019
2- Demande subvention 43-11 Gymnase
3- Avenants travaux Route de Bozon
4- Convention gestion compétence Assainissement
5- Mise à disposition des biens de l'assainissement à la CCLS
6- Cession parcelles de terrains lotissement COSTA - CORNILLON à la commune
7- Acquisition de terrains TARDIEU- MORETTON
8- Réduction de titre de recette année 2018
9- Tarif location CSC: gratuité + demande de location association non communale
10- Convention assistance retraite
11- Questions diverses
Conseil du 01 avril 2019
Ordre du jour:
1- Compte de gestion 2018
2- Election d'un président pour le vote du CA 2018
3- Comptes administratifs 2018
4- Amortissement étude de diagnostic accessibilité bâtiments communaux
5- Acquisition guirlandes de Noël: Imputation sur section investissement
6 - Questions diverses
Conseil du 12 avril 2019
Ordre du jour:
1- Affectation de résultats 2018 COMMUNE - EAU
2- Budgets primitifs 2019 COMMUNE - EAU
3- Vote des taux des impôts directs 2019
4- Contrat d'association école St Joseph : Participation communale année scolaire 2018/2019
5- Subventions aux associations
6- Subvention exceptionnelle fil de la Semène
7- Questions diverses
Conseil du 17 mai 2019
Ordre du jour:
1- PADD
2- Demande de subvention "Amende de police"
3- Demande de transfert des parties communes du lotissement "Ste Marguerite"
4- Questions diverses
